Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS
A. OGIER ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1660491
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2001
S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D\'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS de A. OGIER ET FILS

Présentation de la marque S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS

Déposée le 6 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS domicilié(e) 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS est expirée depuis le 6 mai 2001.

A. OGIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PERE LAFRANCE , RESERVE DES CLOSIERS , EYGLIERES , FLORALIES , FLAMINES , COFIVAL , PELMOUR , (Marque figurative) , "LES PAILLANCHES" , " Les Murets "


A. OGIER ET FILS (Société Anonyme) - 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

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